Procès Verbal de la réunion du 6 Décembre 2002

Étaient présents:

Personnes Excusées:

Mr Pierre Paul Luciani ouvre la séance à 10h15mn.

Il rappelle l'objectif de ce Comité de Pilotage et insiste sur l'aspect informel de celui-ci. En effet, le Comité de pilotage initié lors de la précédente séance a pour objectif de rassembler l'ensemble des principaux acteurs locaux du bassin versant intéressé par l'amélioration de la qualité des eaux du Taravu.

Ce Comité de Pilotage qui demeure informel, doit permettre d'initier ou de privilégier la concertation entre tous les partenaires intéressés par la mise en place d'une approche globale à l'échelle du bassin versant. Ainsi dans le cadre de sa mission, le Comité de Pilotage s'efforcera d'animer et de coordonner les initiatives destinées à l'amélioration de la qualité des eaux. Ce Comité de Pilotage représente une instance de préfiguration à la mise en place d'un Comité de Rivière ou d'une Commission Locale de l'Eau (CLE) selon le choix. La composition du Comité de Pilotage est rapidement rappelée et distribuée en séance.

Mlle Vanina Luciani souhaite des précisions quant aux limites de la mission informelle du Comité de Pilotage (cadre réglementaire, quorum,...) vis à vis de la définition de ses interventions. La question de représentation des riverains propriétaires au sein de ce Comité est également posée. En réponse, le Président indique que les propriétaires riverains sont représentés par leurs Maires et les associations, et qu'ils peuvent aussi assister aux réunions de l'assemblée générale s'ils le souhaitent.

Mme Leccia rappelle la proposition de Mr Polverini d'inscrire la démarche du Comité dans le Plan Exceptionnel d'Investissement. Elle souhaiterait savoir si ce projet est toujours à l'ordre du jour. Mme Guerrini lui répond qu'un tel projet ne peut voir le jour qu'après la définition précise du programme d'opération concret à mettre en oeuvre.

Mme Leccia évoque le projet de barrage, initiant une discussion, il est fait référence au compte rendu de la réunion du 10 décembre 2001 et plus précisément aux dires de Mr Poulard.

A ce sujet, Mr Pierre Paul Luciani s'engage à inviter les différents services compétents au sein de l'OEHC, pour informer les membres du Comité de Pilotage sur l'état d'avancement de ce projet lors de la prochaine réunion programmée mi-mars (à confirmer).

Mr Pascal Murraccioli expose les modifications apportées au contenu de l'étude "Taravo" présentée lors de la réunion du 30 septembre 2002.

Mr Vincent Jehl nous informe que dans un souci de simplification des modes de financement, il a été décidé de scinder l'étude initiale en deux études complémentaires, la seconde étant spécifique à la réhabilitation des décharges et des points noirs à l'échelle du bassin versant. A ce titre Mlle Vanina Luciani, demande que soit intégrée la Communauté de Communes du Taravu dans le périmètre de cette étude. Il est décidé en séance d'élargir ainsi le périmètre de l'étude.

Il est distribué en séance les deux Cahiers des Clauses Techniques Particulières relatifs à ces deux études préliminaires afin de les valider de manière définitive. "Taravu",  "Réhabilitation des décharges".

Mr Pierre Paul Luciani évoque à nouveau, la possibilité pour l'OEC de récupérer auprès de la DIREN, un montant de 91 470 euros (600 000 francs) mis à la disposition de l'OEHC en 1999, dans le cadre de la réalisation d'une étude d'ensemble en vue de la mise en place d'un SAGE du Taravu.